conseil municipal du 02/07/2020

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 02 JUILLET 2020
CONVOCATION DU 25 JUIN 2020

Etaient présents : M DESBOIS Philippe, M. LAFONTAINE Guy, M. PETIT Christophe, M. GUIGUE Roger, M. DESGOUILLES Yannick, Mme LAGARDE Lucile , Mme CHEVROT Virginie,
M. BLONDEAU David, M. GASTALDO René
Absentes excusées : Mme BLAISE Catherine, Mme JOINAUD Stéphanie
Secrétaire : M. CHEVROT Virginie

Le compte rendu du Conseil Municipal en date du 25 juin 2020 est adopté à l’unanimité.

Désignation des délégués et des suppléants pour le scrutin sénatorial du 27 septembre 2020 :
Repoussée au vendredi 10 juillet 2020 : date imposée par la Préfecture.

Délibérations :
M. DESGOUILLES Yannick propose au Conseil Municipal de voter une subvention de 50€ à « l’Association la truite de la Curles » ; le Conseil donne son accord.

Budget communal primitif 2020:
Le Conseil Municipal l’adopte à l’unanimité, il s’équilibre en dépenses et en recettes de fonctionnement à
282 500€ et en dépenses et en recettes d’investissement à 249 757€.

Budget assainissement 2020:
Le Conseil Municipal l’adopte à l’unanimité, il s’équilibre en dépenses et en recettes d’exploitation à
20 490 € et en dépenses et en recettes d’investissement à 64 595€.

Vote de la taxe d’assainissement 2021 :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de fixer pour l'année 2021 la taxe d'assainissement par
abonné à :
- 77€ de part fixe + 0,95€ le m3 jusqu'à 150 m3 et 0,39€ au delà de 150 m3.

Représentant correspondant défense :
M. René GASTALDO se propose pour être le représentant correspondant défense pour la commune.

Présentation du PLUi (avant projet) :
M. Guy LAFONTAINE présente les principaux objectifs qui seront débattus début juillet et suivis d’une enquête d’utilité publique.

Compte rendu de la proposition d’aménagement du cimetière :
M. Guy LAFONTAINE présente la visite pour la végétalisation du cimetière. Etude en cours.

Compte rendu de la visite technique de la lagune :
M. le Maire rend compte de la visite de l’agent par la lagune qui est de très bonne facture. En attente de la réception du rapport.

Présentation du projet d’achat de la table du Pouillet :
Vote pour l’achat d’une table en bois avec place PMR, accord de 6 conseillers 3 contre. M. GASTALDO René est chargé de cet achat.


Questions diverses :
M. le Maire demande à la commission cimetière de lui rendre l’inventaire des concessions et places libres pour septembre 2020.

Information :
« Nouvelles de ROSEY » il est demandé à la commission de préparer le bulletin communal qui sera distribué début Août 2020.

Inventaire salle communale :
Mme CHEVROT et Mme JUBERT feront l’inventaire qui sera donné lors de chaque location. Règlement identique.

Location parcelle lagune :
- Bail sera signé en Novembre Mme PERROUX Marie.
- Autorisation leur a été donnée de Juillet à Novembre à titre gratuit.

 

 

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 02 JUILLET 2020
CONVOCATION DU 25 JUIN 2020

Etaient présents : M DESBOIS Philippe, M. LAFONTAINE Guy, M. PETIT Christophe, M. GUIGUE Roger, M. DESGOUILLES Yannick, Mme LAGARDE Lucile , Mme CHEVROT Virginie,
M. BLONDEAU David, M. GASTALDO René
Absentes excusées : Mme BLAISE Catherine, Mme JOINAUD Stéphanie
Secrétaire : M. CHEVROT Virginie

Le compte rendu du Conseil Municipal en date du 25 juin 2020 est adopté à l’unanimité.

Désignation des délégués et des suppléants pour le scrutin sénatorial du 27 septembre 2020 :
Repoussée au vendredi 10 juillet 2020 : date imposée par la Préfecture.

Délibérations :
M. DESGOUILLES Yannick propose au Conseil Municipal de voter une subvention de 50€ à « l’Association la truite de la Curles » ; le Conseil donne son accord.

Budget communal primitif 2020:
Le Conseil Municipal l’adopte à l’unanimité, il s’équilibre en dépenses et en recettes de fonctionnement à
282 500€ et en dépenses et en recettes d’investissement à 249 757€.

Budget assainissement 2020:
Le Conseil Municipal l’adopte à l’unanimité, il s’équilibre en dépenses et en recettes d’exploitation à
20 490 € et en dépenses et en recettes d’investissement à 64 595€.

Vote de la taxe d’assainissement 2021 :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de fixer pour l'année 2021 la taxe d'assainissement par
abonné à :
- 77€ de part fixe + 0,95€ le m3 jusqu'à 150 m3 et 0,39€ au delà de 150 m3.

Représentant correspondant défense :
M. René GASTALDO se propose pour être le représentant correspondant défense pour la commune.

Présentation du PLUi (avant projet) :
M. Guy LAFONTAINE présente les principaux objectifs qui seront débattus début juillet et suivis d’une enquête d’utilité publique.

Compte rendu de la proposition d’aménagement du cimetière :
M. Guy LAFONTAINE présente la visite pour la végétalisation du cimetière. Etude en cours.

Compte rendu de la visite technique de la lagune :
M. le Maire rend compte de la visite de l’agent par la lagune qui est de très bonne facture. En attente de la réception du rapport.

Présentation du projet d’achat de la table du Pouillet :
Vote pour l’achat d’une table en bois avec place PMR, accord de 6 conseillers 3 contre. M. GASTALDO René est chargé de cet achat.


Questions diverses :
M. le Maire demande à la commission cimetière de lui rendre l’inventaire des concessions et places libres pour septembre 2020.

Information :
« Nouvelles de ROSEY » il est demandé à la commission de préparer le bulletin communal qui sera distribué début Août 2020.

Inventaire salle communale :
Mme CHEVROT et Mme JUBERT feront l’inventaire qui sera donné lors de chaque location. Règlement identique.

Location parcelle lagune :
- Bail sera signé en Novembre Mme PERROUX Marie.
- Autorisation leur a été donnée de Juillet à Novembre à titre gratuit.