Conseil Municipal du 11 juin 2020

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 11 JUIN 2020

CONVOCATION DU 04 JUIN 2020

 

Etaient présents : M DESBOIS Philippe, M. LAFONTAINE Guy, M. PETIT Christophe, M. GUIGUE Roger, M. DESGOUILLES Yannick, Mme BLAISE Catherine,  Mme LAGARDE Lucile, Mme JOINAUD

Stéphanie, Mme CHEVROT Virginie, M. BLONDEAU David, M. GASTALDO René

Secrétaire : M. DESGOUILLES Yannick

 

Le compte rendu du Conseil Municipal en date du 28 Mai 2020 est adopté à l’unanimité.

 

Commissions diverses :

CCSCC (Communauté de communes Sud Côte Chalonnaise)

Titulaire : Desbois Philippe

Suppléant : Lafontaine Guy

 Syndicat d'électrification (Sydesl) :

Titulaires : Desbois Philippe, Blondeau David

Suppléant : Guigue Roger

 Syndicat des eaux :

Titulaires : Lafontaine Guy, Gastaldo René

GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) :

Président : Desbois Philippe

CCAS :

Président : Desbois Philippe

Titulaires du conseil municipal : Lafontaine Guy, Joinaud Stéphanie, Lagarde Lucile, Lelièvre Blaise Catherine

Titulaires hors conseil municipal : Caton Michèle, Jubert Catherine, Lyothier Maryse, Ménager Martine

 

 Appels d'offres :

Président : Desbois Philippe

Titulaires : Lafontaine Guy, Petit Christophe, Desgouilles Yannick

Suppléants : Blondeau David, Joinaud Stéphanie, Lagarde Lucile

 

Finances et budget :

 Desbois Philippe, Blondeau David, Desgouilles Yannick

 

 Affaires scolaires :

Chevrot Virginie, Lelièvre Blaise Catherine

 

Bâtiments et cimetière :

Petit Christophe, Blondeau David, Gastaldo René, Guigue Roger

 Chemins et bois :

Desbois Philippe, Guigue Roger, Lafontaine Guy

 

 

 

 Informations :

-Site internet de Rosey :

  Lafontaine Guy

 

-Bulletin municipal et affichage

Desbois Philippe, Petit Christophe, Chevrot Virginie.

 Fleurissement :

Guigue Roger, Petit Chistophe

 Bibliothèque/médiathèque :

Lelièvre Blaise Catherine

Commission contrôle de la liste électorale :

Conseiller municipal : Guigue Roger

  e-bourgogne :

Titulaire : Desbois Philippe

Suppléant : Lafontaine Guy

 

Vote des subventions 2020 :

ADIL : 36€                                                                           ADMR Buxy : 100€

Amicale de Rosey : 100€                                                      Ecole St Désert : 250€

Sapeurs Pompiers Buxy : 50€                                  

Association intercommunale du sport Sud côte Chalonnaise : 100€

Union Sportive de Givry/St Désert : 50€                             Association le Rugby Club Buxynois : 50€

Association chasse Granges/Rosey/ St Désert : 50€             Divers : 114€

 

Vote des taux d’imposition 2020 :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de ne pas modifier les 3 taxes : habitation 10.77%, foncier bâti 14.73%, foncier non bâti 40.47% (produit attendu 68 979€).

 

Ebauche du budget communal et assainissement 2020 :

Concernant le budget communal et le budget assainissement, Mme la secrétaire détaille les comptes en fonctionnement et investissement au Conseil Municipal.

 

Questions diverses :

Accord du Conseil Municipal :

  • Décide l’installation de poubelles (verte et jaune) au cimetière

  • Décide de mettre en location le pré de la lagune  d’une superficie de 9 733 ares. Un contrat de location est en cours de réalisation pour un montant de 100€ annuel.

  • Décide de reconduire le même tarif de la location de la salle communale : 100€ pour les habitants de Rosey et 150€ pour les extérieurs.

  • Décide de reconduire le CDD de Mme CHEVROT Chantal pour une durée de un an; elle aura aussi pour mission l’inventaire avant et après la location de la salle communale.

  • Décide le remplacement du matériel informatique de la mairie (PC + tablette)

  • M. Le Maire décide de prendre un arrêté pour interdire tous dépôts sauvages : immondices, végétaux, ferrailles etc … dans l’ancienne carrière en limite de St Désert.

  • Décide de lancer la cession des bandes de terrain situées rue de l’Argilière et rue de la Grange St Pierre avec les propriétaires M. Neyrat et consorts.

  • Décide de remplacer l’accueil et le bureau de la mairie (le maire se charge de la demande de devis)

  • Décide de fixer au 27 juin la journée citoyenne.

  • Décide de revoir le choix de la table au quartier du Pouillet

  • Information concernant le début des travaux pour la mise en place de la fibre.

  • Vote du budget communal et assainissement lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal prévue le jeudi 2 juillet à 20 h.

 

La séance a été clôturée à 23 h 30.