Conseil Municipal du 05/12/2019

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 05 DECEMBRE 2019

CONVOCATION DU 28 NOVEMBRE 2019

 

Etaient présents : M. MENAGER Christian, M. GUIGUE Roger, M. DESGOUILLES Yannick,

 M. RAGEOT François, M. CHAUMONT Pierre, Mme LYOTHIER Maryse, Mme BLAISE Catherine MINNAERT Patrick

 

Etaient absentes exécusées: Mme BONNAMOUR Sylvie, Mme CARRERA Brigitte donne pouvoir à M.  Christian MENAGER.

Secrétaire : M. DESGOUILLES Yannick

 

Le compte rendu du Conseil Municipal en date du 24 Octobre 2019 est adopté à l’unanimité.

 

Délibérations :

Participation financière aux frais de scolarisation au titre de l’année 2018/2019 mairie de Chalon sur Saône :

M. le Maire donne lecture du courrier de la mairie de Chalon sur Saône à propos des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant 2 enfants de ROSEY.

La participation financière aux frais de scolarisation pour l'année scolaire 2018/2019 s'élève à 156€ par élève soit 312€.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve la participation et autorise M. le Maire à signer la dite convention.

 

PLUi :

M. le Maire présente le plan du PLUi qui sera soumis à enquête publique.

 

Rénovation de la Fontaine des Anciens : L’entreprise DESCOMBES a terminé les travaux consistant à la restauration de murs et d’une auge en pierre.

L’entreprise MANSUY a rénové la Fontaine des anciens ; lui reste la pose de 4 couvertines.

 

Projet du Pouillet :

Suite au dernier conseil municipal et à la visite sur place par certains conseillers, des modifications ont été demandées au bureau d’étude R2S Concept. Notamment la suppression de béton désactivé, d’une table en pierre et l’ajout d’un enrobé desservant l’atelier municipal.

Le coût total est passé de 128 930,50€ à 114 652,50€ soit une diminution de 14 278€.

 

Questions diverses :

Fuite toit mairie :

Devis de l’entreprise DUPERRET pour abergements de 2 cheminées, gouttières et descente préau :

6265.84€ HT

Mur du Pré Fondray : Travaux exécutés par VITI-TP pratiquement terminés.

Recensement des besoins suite à la visite du SYDESL :

Seront programmés :

  • Environnement : enfouissement rue du Montroy

  • Renforcement : bas de la rue Marguerons

  • Fils nus : la Chaume

 

Conseil d’école de St Désert prévu le vendredi 6 décembre : M. François RAGEOT assistera à cette réunion.

 

Actions environnement à destination des enfants du territoire de la ccScc :

Intervention en milieu scolaire.

Pour les enfants de ROSEY fréquentant l’école de ST DESERT, une solution sera demandée à la ccScc.

 

Zérophyto dans les espaces communaux :

La Région pourrait subventionner de 50 à 80% les études et travaux pour faciliter l’entretien des cimetières.

Les projets devront être portés par les communes et financés par la ccScc qui touchera l’aide de la région et refacturera aux communes le reste à charge.

Le Conseil Municipal décide d’inscrire la commune à ce projet.

 

Recensement de la population de ROSEY en janvier, février 2020 :

Le Conseil Municipal nomme Pauline RAGEOT comme agent recenseur.

 

La ccScc a envoyé une lettre de remerciements pour le prêt d’un espace de stockage de matériel au sein de l’atelier municipal.

 

Arbre de Noël de la commune :

Venue du père Noël et distribution de cadeaux aux enfants (moins de 11 ans) de ROSEY le vendredi 20 décembre à 18 h.

Une raclette organisée par l’Amicale de ROSEY sera proposée ensuite.

 

Repas des anciens du 30 novembre :

29 convives ont participé au repas et 10 boîtes de chocolat seront distribuées prochainement aux absents.