Conseil Municipal du 31 mai 2018

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 31 MAI 2018

CONVOCATION DU 17 MAI 2018

 

Etaient présents : M. MENAGER Christian, M. GUIGUE Roger, M. CHAUMONT Pierre,

M. DESGOUILLES Yannick, M. MINNAERT Patrick, M. RAGEOT François, Mme BLAISE Catherine,

Mme LYOTHIER Maryse

Etaient présents excusés : Mme CARRERA Brigitte donne pouvoir à M. Patrick MINNAERT, Mme BONNAMOUR Sylvie

 

Secrétaire : M. RAGEOT François

    

Le compte rendu du Conseil Municipal en date du 28 Mars 2018 est adopté à l’unanimité.

 

Taxe d’assainissement 2019 :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de fixer pour l'année 2019 la taxe d'assainissement par

abonné à : 75€ de part fixe + 0,94€ le m3 jusqu'à 150 m3 et 0,37€ au delà de 150 m3.

 

Eglise : restauration du Christ en Croix

Le Conseil Municipal valide le devis de remise en état du Christ en Croix pour un montant de 5076€ TTC financée à 62% par des subventions de la DRAC et du Conseil Départemental.

 

Rapport d’étude géotechnique concernant la parcelle communale rue de la Chaume parcelle AA 78/79 :

M. le Maire donne lecture du rapport, le coût de celui-ci est de 1656€ TTC correspondant au devis préalablement établi.

Il faut envisager de faire intervenir un géomètre afin d’obtenir un document d’arpentage et un bornage de la parcelle.

Par ailleurs il est envisagé de faire évaluer la parcelle par deux notaires et un agent immobilier afin de connaître le montant de la mise à prix du terrain.

 

Organisation de la journée citoyenne :

Rendez-vous en mairie le samedi 2 juin à 8 h pour intervention sur le chemin du Pouillet ainsi qu’au cimetière (peinture et désherbage).

 

Question diverses :

M. le Maire relate divers actes de vandalisme sur la commune de Rosey lors de ces dernières semaines.

 

Lagune :

Suite à la visite du 22/03/2018 par Mme Plongenet Lara Technicienne du Département de Saône et Loire, un rapport de synthèse fait état d’une qualité correcte et d’un bon fonctionnement.

 

PLUi :

Une réunion d’information PLUi a été organisée le lundi 28 mai à Moroges pour le secteur concernant les communes de CHATEL-MORON, VILLENEUVE EN MONTAGNE, MOROGES, ROSEY et BISSEY SOUS CRUCHAUD.

L’agence d’urbanisme doit envoyer les documents de travail qui serviront de support de réflexions afin de répartir les objectifs de logements que le SCOT confère au territoire de la ccScc.

Une prochaine réunion du Conseil Municipal devra repérer les parcelles que la commune souhaite rendre constructibles au sein des espaces bâtis avant une nouvelle réunion de secteur prévue début juillet 2018.

 

Forêt communale «  En Bragny » :

L’ONF annonce la vente de bois de la parcelle n°18.

 

Réunions à venir :

  • Conseil d’école de St Désert : vendredi 8 juin 2018

  • Syndicat des eaux de Chalon Sud Ouest : Jeudi 12 juillet 2018

     

    Salon forêt-bois : « Euroforest » 2018 se déroulera les 21-22-23 juin 2018.