Conseil Municipal du 28/03/2018

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 28 MARS 2018

CONVOCATION DU 19 MARS 2018

 

Etaient présents : M. MENAGER Christian, M. GUIGUE Roger, M. CHAUMONT Pierre,

M. DESGOUILLES Yannick, , M. MINNAERT Patrick, Mme BONNAMOUR Sylvie, Mme BLAISE Catherine, Mme CARRERA Brigitte

 

Etaient présents excusés : M. RAGEOT François donne pouvoir à M. Patrick MINNAERT, Mme LYOTHIER Maryse donne pouvoir à M. MENAGER Christian

 

Secrétaire : M. DESGOUILLES Yannick

    

Le compte rendu du Conseil Municipal en date du 08 Février 2018 est adopté à l’unanimité.

 

A la demande de M. le Maire, en début de séance, une minute de silence en hommage au Commandant Arnaud BELTRAME a été observée par l’ensemble du Conseil Municipal.

 

Compte administratif 2017 : budget principal

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte administratif 2017 et approuve le compte de gestion 2017 qui constate un excédent de 81 292.76€ (excédent de fonctionnement 88 170.77€€ et un déficit d’investissement de – 6 878.01€).

 

Compte administratif 2017 budget annexe : assainissement

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte administratif 2017 et approuve le compte de gestion 2017 qui constate un excédent de 4 416.43 (excédent d’exploitation 11 880.16€ et déficit d’investissement – - 7 463.73€).

 

Montant des taux d’imposition 2018 :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de ne pas modifier les 3 taxes : habitation 10.77%, foncier bâti 14.73%, foncier non bâti 40.47% (produit attendu 66 295€).

 

Budget communal primitif 2018 :

Le Conseil Municipal l’adopte à l’unanimité, il s’équilibre en dépenses et en recettes de fonctionnement à

202 936€ et en dépenses et en recettes d’investissement à 48 763 :€.

 

Budget assainissement 2018 :

Le Conseil Municipal l’adopte à l’unanimité, il s’équilibre en dépenses et en recettes d’exploitation à

97 917 € et en dépenses et en recettes d’investissement à 213 107€.

 

Questions diverses :

M. le Maire fait part au Conseil :

* Assemblée Générale SYDESL du 19/03/2018

            - Travaux d’enfouissement des réseaux secs du quartier du Pouillet programmés fin 2018.

            - Proposition d’un groupement d’achat énergie par le SYDESL.

            - Nouveau règlement d’intervention pour l’éclairage public.

* Réunion du 19/03/2018 à Moroges

            - organisée par la ccScc concernant un projet participatif et citoyen d’énergie renouvelable.

* Visite de la lagune par les services du département le 22 mars 2018

            - Bon état général

            - Concernant la pompe de relevage du Pouillet, prévoir un contrat de maintenance avec une entreprise spécialisée.

* Eclairage public

            - Le lampadaire situé rue Lordot a été endommagé par un tiers non identifié.

- Le SYDESL réalisera son remplacement, une somme estimative de 200€ sera demandée à la commune.

 

Réunions à venir :

  • Jeudi 29 mars à la ccScc : Projet de convention d’entretien et de vérification des poteaux d’incendie entre la la SAUR et les communes de la ccScc.

  • Jeudi 29 mars au Colysée à Chalon sur Saône : Dissolution du syndicat des trois rivières.

  • Mercredi 4 avril  à Genouilly : Conseil communautaire : vote du budget.

  • Jeudi 5 avril salle des fêtes à Buxy : Assemblée Générale du SSIAD.

 

Future journée citoyenne :

  • Le Conseil Municipal décide d’organiser une journée citoyenne le samedi 02 juin 2018.

  • Peinture des grilles du cimetière, nettoyage et restauration des tombes des soldats seront au programme. Un appel sera fait aux volontaires.