Conseil Municipal du 12/01/2017

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 12 JANVIER 2017

CONVOCATION DU 29 DECEMBRE 2016

 

Etaient présents : M. MENAGER Christian, M. MINNAERT Patrick, M. GUIGUE Roger,

M. CHAUMONT Pierre, M. DESGOUILLES Yannick, Mme BLAISE  Catherine, Mme BENDER Sylvie Mme CARRERA Brigitte

Etaient absentes excusées : Mme LYOTHIER Maryse donne pouvoir à M. MENAGER Christian,

Mme DHOTEL Claude

Secrétaire : Mme CARRERA Brigitte

    

Le compte rendu du Conseil Municipal en date du 27 Octobre 2016 est adopté à l’unanimité.

 

Délibération

Désignation de deux titulaires et de deux suppléants au Syndicat Intercommunal d’Aménagement des trois rivières du Chalonnais

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré vote à l'unanimité les membres auprès du Syndicat Intercommunal d'aménagement des trois rivières du Chalonnais auquel la commune

est adhérente :

2 Délégués titulaires :

- Christian MENAGER 16 rue de la Croix du Chêne 71390 ROSEY

- Brigitte CARRERA 46 rue du Château 71390 ROSEY

2 Délégués suppléants :

- Roger GUIGUE 2 rue de la Chaume 71390 ROSEY

- Sylvie BENDER 33 Grande Rue 71390 BUXY

Une réunion est prévue le 24 janvier 2017 à Dracy le Fort afin d’élire le bureau de ce syndicat.

 

Questions diverses :

Assainissement le Pouillet : A ce jour l’entreprise TINANT n’a pas achevé la totalité des travaux. Il reste l’installation de la pompe de relevage et son raccordement ainsi que la pose d’un enduit bi-couche sur les routes.

La SAUR doit également procéder au branchement en eau à proximité de la pompe.

Lorsque le chantier sera opérationnel (envisagé en Avril), un courrier précisera aux riverains qu’ils doivent dans les deux ans, procéder à leurs raccordements au réseau public et s’acquitter d’une participation de 1000€ pour le financement de l’assainissement collectif (PAC) de la commune, conformément à la délibération n°15-2012 du 06/06/2012 du Conseil Municipal.

Les raccordements devront être contrôlés et validés par la commission travaux de la municipalité.

Il a été décidé à l’unanimité d’exonérer M. BOCQUET du coût de ce raccordement, étant donné qu’il a légué une partie de terrain permettant l’installation de la pompe de relevage.

 

Inondations : La commune est en attente de la conclusion de l’étude confiée au bureau R2S Concept.

Zérophyto : Buxy organisera prochainement une réunion publique à laquelle sera conviée les habitants de Rosey.